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Marques déposées par François BEAUJEAN
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THE RIG SAILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE RIG SAILS
François BEAUJEAN
François PHILIP

Numéro de dépôt :
95600655
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque THE RIG SAILS

Déposée le 7 décembre 1995 par François BEAUJEAN et François PHILIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE RIG SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont François BEAUJEAN, domicilié(e) 79, rue Dutot, 75015 PARIS - France et François PHILIP, domicilié(e) 1, impasse des Mûriers, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François BEAUJEAN - France.

La marque THE RIG SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE RIG SAILS est expirée depuis le 7 décembre 2005.

François BEAUJEAN a également déposé les autres marques suivantes : PROCONNEXION , THE ORIGINAL RESEARCH


François BEAUJEAN - 79, rue Dutot, 75015 PARIS - France

François PHILIP - 1, impasse des Mûriers, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France


François BEAUJEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâche (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement), sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles, fibreuses brutes.Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].